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LE CLOS

Active
Siren750 900 466SARL84000 AVIGNONCréée le 12 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2017
353 k€
Résultat net 2017
3,4 k€
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 750 900 466, LE CLOS est une SARL créée le 12 avril 2012. Elle est domiciliée 60 rue du 12e Regiment de Zouaves, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Le dernier exercice publié (clôture au 30 juin 2017) fait état d'un chiffre d'affaires de 353 k€ pour un résultat net de 3,4 k€. Elle est dirigée par AURELIE NITARD, liquidateur.

Fiche d'identité de LE CLOS

Dénomination
LE CLOS
SIREN
750 900 466
SIRET (siège)
750 900 466 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85750900466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Avignon 750 900 466
Greffe
Avignon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
12 avril 2012
Siège social
60 RUE DU 12E REGIMENT DE ZOUAVES, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS

Restaurant débit de boissons location de Salles

Finances de LE CLOS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2017353 k€-3,4 k€31,8 k€5,6 k€−106 k€178 k€162 k€
2016-----−109 k€178 k€-

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2017 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 18 décembre 2017

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2017

Marge EBE
9,0 %
Résultat courant / CA
0,9 %
Autonomie financière
35,8 %
Taux d’endettement
−60,1 %
Ratio de liquidité
16,3 %
CAF / CA
9,4 %
Crédit clients
14 j
Crédit fournisseurs
101 j
Rotation des stocks
7 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Autres immobilisations incorporelles15 000 €15 000 €
Immobilisations corporelles123 484 €139 555 €
TOTAL Actif immobilisé138 484 €154 555 €
Stocks - matières premières et approvisionnements6 935 €6 690 €
Avances et acomptes versés sur commandes490 €-
Clients et comptes rattachés14 829 €3 031 €
Autres créances13 579 €11 633 €
Disponibilités2 107 €1 620 €
Charges constatées d'avance1 111 €944 €
TOTAL Actif circulant39 052 €23 918 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif177 536 €178 473 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel8 000 €8 000 €
Report à nouveau−117 110 €−107 602 €
Résultat de l'exercice3 398 €−9 508 €
TOTAL Capitaux propres−105 712 €−109 110 €
Provisions pour risques et charges4 385 €-
Emprunts et dettes assimilées45 659 €66 257 €
Fournisseurs et comptes rattachés48 589 €37 995 €
Code 16917 853 €-
Autres dettes184 614 €183 331 €
TOTAL Dettes278 862 €287 583 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif177 536 €178 473 €
Code 1829 214 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services353 106 €387 775 €
Autres produits4 429 €2 407 €
TOTAL Produits d'exploitation357 534 €390 182 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements85 565 €107 360 €
Variation de stock (matières premières)−246 €−4 673 €
Autres charges externes69 426 €76 150 €
Code 2432 212 €-
Impôts, taxes et versements assimilés4 150 €5 593 €
Salaires et traitements134 069 €153 458 €
Charges sociales28 344 €33 094 €
Dotations aux amortissements25 285 €25 471 €
Dotations aux provisions4 385 €-
Autres charges950 €567 €
TOTAL Charges d'exploitation351 930 €397 021 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION5 604 €−6 839 €
Produits exceptionnels349 €929 €
Charges financières2 506 €3 137 €
Charges exceptionnelles49 €462 €
BÉNÉFICE OU PERTE3 398 €−9 508 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Autres immobilisations incorporelles15 000 €15 000 €
Immobilisations corporelles139 555 €164 426 €
TOTAL Actif immobilisé154 555 €179 426 €
Stocks - matières premières et approvisionnements6 690 €2 017 €
Clients et comptes rattachés3 031 €1 470 €
Autres créances11 633 €8 198 €
Disponibilités1 620 €23 567 €
Charges constatées d'avance944 €365 €
TOTAL Actif circulant23 918 €35 618 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif178 473 €215 044 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel8 000 €8 000 €
Report à nouveau−107 602 €−104 198 €
Résultat de l'exercice−9 508 €−3 404 €
TOTAL Capitaux propres−109 110 €−99 602 €
Emprunts et dettes assimilées66 257 €86 267 €
Fournisseurs et comptes rattachés37 995 €36 798 €
Code 16917 853 €-
Autres dettes183 331 €191 581 €
TOTAL Dettes287 583 €314 646 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif178 473 €215 044 €
Code 182600 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de LE CLOS

AN

AURELIE NITARD

Liquidateur

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2015

Anciens dirigeants (1)

VG

Valérie GUINTRAND

Gérant(e) · de avril 2012 à juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    750 900 466 00012 · ouvert le 31 août 2012 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE CLOS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 04 août 2023

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2012

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS

LE CLOS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Bilan simplifié

18 décembre 2017

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan simplifié

02 janvier 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00167

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/02163

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/04211

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jEX

    Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00470

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES

    Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00142

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000

    Décision du 19 mai 2026 · N° 24/01671

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général

    Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00155

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, section des Référés

    Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00217

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, 3e chambre civile

    Décision du 15 mai 2026 · N° 25/05928

    irrecevabilite
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERE

    Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00018

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1

    Décision du 04 mai 2026 · N° 25/05880

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, jEX SAISIES IMMOBILIERES

    Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00003

    Saisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, service de proximité

    Décision du 23 avril 2026 · N° 25/02763

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, référés civils

    Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01590

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000

    Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00047

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 09 avril 2026 · N° 23/05106

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES Président

    Décision du 24 mars 2026 · N° 23/01752

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES

    Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00380

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 27 février 2026 · N° 25/03660

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8

    Décision du 09 février 2026 · N° 24/02745

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Liquidateur : NITARD Aurélie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : NITARD Aurélie

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-04-12

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2012

Questions fréquentes sur LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS est 750 900 466. Le SIRET de son siège social est 750 900 466 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85750900466.

Qui dirige LE CLOS ?

LE CLOS est dirigée par AURELIE NITARD, liquidateur.

Quel est le chiffre d'affaires de LE CLOS ?

LE CLOS a déclaré un chiffre d'affaires de 353 k€ sur l'exercice 2017, clos le 30 juin 2017. Le résultat net de l'exercice est de 3,4 k€.

Où se situe le siège social de LE CLOS ?

Le siège social de LE CLOS est situé 60 rue du 12e Regiment de Zouaves, 84000 Avignon.

LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS.

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