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LE CLOS

Active
Siren823 964 788SARL25210 Le BarbouxCréée le 29 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2023
14,0 k€
Résultat net 2023
−3,0 k€
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 964 788. Son siège social est situé 18 RTE du Pissoux, 25210 Le Barboux. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2023, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 14,0 k€ pour une perte nette de 3,0 k€. La médiane du chiffre d'affaires de son activité en Bourgogne-Franche-Comté est de 155 k€, au-dessus du sien en 2023. BAPTISTE MOSIMANN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS

Dénomination
LE CLOS
SIREN
823 964 788
SIRET (siège)
823 964 788 00025
N° TVA intracommunautaire
FR17823964788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 823 964 788
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
29 novembre 2016
Siège social
18 RTE du Pissoux, 25210, Le Barboux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS

La prise de participations dans toutes sociétés et la gestion desdites participations, acquisition ou gestion d'immeubles ou de droits portant sur des immeubles

Finances de LE CLOS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
202314,0 k€-−3,0 k€5,2 k€253 €−28,3 k€170 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 06 janvier 2025

Position dans le secteur

En 2023, le chiffre d'affaires de LE CLOS (14,0 k€) est inférieur à la médiane : 91 % des 675 entreprises de l'activité « activités des sièges sociaux » (NAF 70.10Z) en Bourgogne-Franche-Comté ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 155 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Bourgogne-Franche-Comté).

Ratios 2023

Marge EBE
37,5 %
Résultat courant / CA
−21,2 %
Autonomie financière
−16,7 %
Taux d’endettement
−689,7 %
Ratio de liquidité
320,7 %
CAF / CA
14,4 %
Crédit clients
113 j
Crédit fournisseurs
166 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Terrains20 000 €20 000 €
Constructions139 260 €145 035 €
TOTAL Actif immobilisé159 260 €165 035 €
Clients et comptes rattachés5 271 €4 964 €
Autres créances1 294 €0 €
Disponibilités2 181 €7 694 €
Charges constatées d'avance1 814 €0 €
TOTAL Actif circulant10 560 €12 659 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif169 820 €177 694 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Report à nouveau−26 366 €−29 041 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−2 967 €2 674 €
TOTAL Capitaux propres−28 333 €−25 366 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit165 330 €172 921 €
Emprunts et dettes financières divers30 096 €26 771 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 727 €3 368 €
TOTAL Dettes198 153 €203 060 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif169 820 €177 694 €
Code EG40 559 €37 729 €

Compte de résultat

Poste20232022
Production vendue - services14 000 €14 000 €
Chiffre d'affaires net14 000 €14 000 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges789 €5 168 €
TOTAL Produits d'exploitation14 789 €19 168 €
Achats de marchandises−9 €0 €
Autres achats et charges externes4 928 €3 914 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 834 €3 670 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations5 775 €5 775 €
TOTAL Charges d'exploitation14 537 €13 359 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION253 €5 809 €
TOTAL Charges financières3 220 €3 134 €
RÉSULTAT FINANCIER−3 220 €−3 134 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−2 967 €2 674 €
TOTAL DES PRODUITS14 789 €19 168 €
TOTAL DES CHARGES17 756 €16 494 €
BÉNÉFICE OU PERTE−2 967 €2 674 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de LE CLOS

BM

BAPTISTE MOSIMANN

Gérant

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25210 Le BarbouxSiègeActif

    823 964 788 00025 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 6630Z

  • 25000 BESANCONFermé

    823 964 788 00017 · ouvert le 14 novembre 2016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE CLOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS

LE CLOS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Bilan complet

06 janvier 2025

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant non associé : MOSIMANN Baptiste

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2016

Questions fréquentes sur LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS est 823 964 788. Le SIRET de son siège social est 823 964 788 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17823964788.

Qui dirige LE CLOS ?

LE CLOS est dirigée par BAPTISTE MOSIMANN, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de LE CLOS ?

LE CLOS a déclaré un chiffre d'affaires de 14,0 k€ sur l'exercice 2023, clos le 31 décembre 2023. L'exercice se solde par une perte nette de 3,0 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de LE CLOS dans son secteur ?

En 2023, le chiffre d'affaires de LE CLOS (14,0 k€) est inférieur à la médiane : 91 % des 675 entreprises de l'activité « activités des sièges sociaux » (NAF 70.10Z) en Bourgogne-Franche-Comté ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 155 k€.

Où se situe le siège social de LE CLOS ?

Le siège social de LE CLOS est situé 18 RTE du Pissoux, 25210 Le Barboux.

LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS.

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