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LE CLOS

Active
Siren933 080 764SCI33440 Ambarès-et-LagraveCréée le 24 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

LE CLOS est une SCI immatriculée le 24 septembre 2024 sous le numéro SIREN 933 080 764. Elle est domiciliée 5 C PL du Clos du prieuré, 33440 Ambarès-et-Lagrave. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Smahil HEDDOUCHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS

Dénomination
LE CLOS
SIREN
933 080 764
SIRET (siège)
933 080 764 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08933080764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 080 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2024
Siège social
5 C PL du Clos du prieuré, 33440, Ambarès-et-Lagrave
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS

L'acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement,

Finances de LE CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS

SH

Smahil HEDDOUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2024) · 2 ans

NO

Nejma OUZRARA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2024) · 2 ans

LH

Lounés HEDDOUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2024) · 2 ans

YE

Yamna ELAMRI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de LE CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33440 Ambarès-et-LagraveSiègeActif

    933 080 764 00014 · ouvert le 12 septembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-24 · Début d'activité : 2024-09-12

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2024

Questions fréquentes sur LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS est 933 080 764. Le SIRET de son siège social est 933 080 764 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08933080764.

Qui dirige LE CLOS ?

LE CLOS est dirigée par Smahil HEDDOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS ?

Le siège social de LE CLOS est situé 5 C PL du Clos du prieuré, 33440 Ambarès-et-Lagrave.

LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS.

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