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LE CLOS ARTEMIS

Active
Siren453 124 125Société civile69270 SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'ORCréée le 15 avril 2004

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
600 €

LE CLOS ARTEMIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 124 125. Elle est domiciliée 33 Rte de Collonges, 69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS ODE, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS ARTEMIS

Dénomination
LE CLOS ARTEMIS
SIREN
453 124 125
SIRET (siège)
453 124 125 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31453124125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 124 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
15 avril 2004
Siège social
33 RTE DE COLLONGES, 69270, SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS ARTEMIS

Construction en vue de leur vente de 2 immeubles sis à Cluses (Haute-Savoie) avenue Margencel.

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Finances de LE CLOS ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS ARTEMIS

JO

JEAN-FRANCOIS ODE

Gérant

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

Établissements de LE CLOS ARTEMIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    453 124 125 00015 · ouvert le 07 avril 2004 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE CLOS ARTEMIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Conformité de LE CLOS ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS ARTEMIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS ARTEMIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2004

Questions fréquentes sur LE CLOS ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS ARTEMIS est 453 124 125. Le SIRET de son siège social est 453 124 125 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31453124125.

Qui dirige LE CLOS ARTEMIS ?

LE CLOS ARTEMIS est dirigée par JEAN-FRANCOIS ODE, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS ARTEMIS ?

Le siège social de LE CLOS ARTEMIS est situé 33 Rte de Collonges, 69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

LE CLOS ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS ARTEMIS.