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LE CLOS BAILLY

Active
Siren523 821 817SCI91300 MASSYCréée le 19 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS BAILLY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 821 817. Elle est domiciliée 6 Imp des Ifs, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK VICENS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS BAILLY

Dénomination
LE CLOS BAILLY
SIREN
523 821 817
SIRET (siège)
523 821 817 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85523821817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 821 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2010
Siège social
6 IMP DES IFS, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BAILLY

Acquisition d'un terrain pour édification d'un immeuble et exploitation dudit immeuble. Acquisition de biens immobiliers, administration, exploitation par bail ou autrement desdits biens immobiliers.

Finances de LE CLOS BAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS BAILLY

SD

SOPHIE DUBUST

Autre

Depuis la création (19 juillet 2010) · 16 ans

PV

PATRICK VICENS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de LE CLOS BAILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    523 821 817 00013 · ouvert le 18 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS BAILLY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2010

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS BAILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS BAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS BAILLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-18

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2010

Questions fréquentes sur LE CLOS BAILLY

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BAILLY ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BAILLY est 523 821 817. Le SIRET de son siège social est 523 821 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85523821817.

Qui dirige LE CLOS BAILLY ?

LE CLOS BAILLY est dirigée par PATRICK VICENS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS BAILLY ?

Le siège social de LE CLOS BAILLY est situé 6 Imp des Ifs, 91300 Massy.

LE CLOS BAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BAILLY.

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