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LE CLOS BL

Active
Siren813 809 852SNC37230 LUYNESCréée le 30 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

LE CLOS BL est une SNC immatriculée le 30 septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 809 852. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Panchien, 37230 Luynes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. FRANCK BRUNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS BL

Dénomination
LE CLOS BL
SIREN
813 809 852
SIRET (siège)
813 809 852 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96813809852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 809 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
30 septembre 2015
Siège social
LD PANCHIEN, 37230, LUYNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BL

Toutes activités de marchand de biens ou de lotisseurs, à savoir l'achat de biens immobiliers ou terrains en vue de leur revente : ainsi que toutes actions de promotion immobilière, en sens de l'articles 1831-1 et suivants du code civil, ainsi que toutes opérations de construction-vente

Finances de LE CLOS BL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS BL

CL

CHRISTELLE LAUNAY

Autre

FB

FRANCK BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2015) · 11 ans

Anciens dirigeants (2)

JB

Jacques Germain Jean Brunet,

Associé en nom · jusqu'à septembre 2024

M

Marcais

Associé en nom · jusqu'à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS BL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37230 LUYNESSiègeActif

    813 809 852 00011 · ouvert le 18 septembre 2015 · NAF 6810Z

Documents juridiques de LE CLOS BL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS BL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS BL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS BL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

    Associé en nom partant : Brunet, Jacques Germain Jean ; Associé en nom partant : Marcais, nom d'usage : Brunet, Annick Arlette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-30 · Début d'activité : 2015-09-18

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2015

Questions fréquentes sur LE CLOS BL

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BL ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BL est 813 809 852. Le SIRET de son siège social est 813 809 852 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96813809852.

Qui dirige LE CLOS BL ?

LE CLOS BL est dirigée par FRANCK BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS BL ?

Le siège social de LE CLOS BL est situé Ld Panchien, 37230 Luynes.

LE CLOS BL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BL.

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