Le Clos Boisé
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
Le Clos Boisé est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2023, identifiée par le SIREN 950 944 751. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Grand Rue, 38650 Monestier-de-Clermont. Le Clos Boisé relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par EFC EXPERTISE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de Le Clos Boisé
INSEE- Dénomination
- Le Clos Boisé
- SIREN
- 950 944 751
- SIRET (siège)
- 950 944 751 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR51950944751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 944 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 06 avril 2023
- Siège social
- 28 Grand Rue, 38650, Monestier-de-Clermont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Le Clos Boisé
Création et aménagement d'un lotissement de 5 lots.
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Finances de Le Clos Boisé
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le Clos Boisé
INSEEEFC EXPERTISE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 avril 2023) · 3 ans
Établissements de Le Clos Boisé
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38650 Monestier-de-ClermontSiègeActif
950 944 751 00011 · ouvert le 27 mars 2023 · NAF 4110D
Documents juridiques de Le Clos Boisé
INPIConformité de Le Clos Boisé
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Clos Boisé. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Le Clos Boisé n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le Clos Boisé n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Le Clos Boisé
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-27
- création
Date d'effet : 06 avril 2023
Questions fréquentes sur Le Clos Boisé
Quel est le numéro SIREN de Le Clos Boisé ?
Le numéro SIREN de Le Clos Boisé est 950 944 751. Le SIRET de son siège social est 950 944 751 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51950944751.
Qui dirige Le Clos Boisé ?
Le Clos Boisé est dirigée par EFC EXPERTISE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Le Clos Boisé ?
Le siège social de Le Clos Boisé est situé 28 Grand Rue, 38650 Monestier-de-Clermont.
Le Clos Boisé est-elle toujours en activité ?
Oui, Le Clos Boisé est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le Clos Boisé est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Clos Boisé.
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