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LE CLOS BOURBONNAIS

Active
Siren815 340 260SAS89120 CHARNY OREE DE PUISAYECréée le 21 décembre 2015
Liquidation judiciaire - clôture en 2025Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE CLOS BOURBONNAIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 340 260. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 MALVEAU Chêne-Arnoult, 89120 Charny Oree de Puisaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z. La direction est assurée par SARAH WILLEM en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE CLOS BOURBONNAIS

Dénomination
LE CLOS BOURBONNAIS
SIREN
815 340 260
SIRET (siège)
815 340 260 00018
N° TVA intracommunautaire
FR19815340260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 340 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
21 décembre 2015
Siège social
29 MALVEAU Chêne-Arnoult, 89120, CHARNY OREE DE PUISAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BOURBONNAIS

Elevage animaux de compagnie

Finances de LE CLOS BOURBONNAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS BOURBONNAIS

SW

SARAH WILLEM

Président de SAS

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de LE CLOS BOURBONNAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89120 CHARNY OREE DE PUISAYESiègeActif

    815 340 260 00018 · ouvert le 08 décembre 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de LE CLOS BOURBONNAIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS BOURBONNAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BOURBONNAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS BOURBONNAIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE CLOS BOURBONNAIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 janvier 2025. Clôturée le 03 juin 2025 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 juin 2025 · publié le 13 juin 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 07 janvier 2025 · publié le 16 janvier 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2023, désignant liquidateur SELARL François Carlo 2 Chemin de la Guimbarde 89300 Joigny.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BOURBONNAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BOURBONNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS BOURBONNAIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-06-03 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-01-07 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2023, désignant liquidateur SELARL François Carlo 2 Chemin de la Guimbarde 89300 Joigny.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-08

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2015

Questions fréquentes sur LE CLOS BOURBONNAIS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BOURBONNAIS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BOURBONNAIS est 815 340 260. Le SIRET de son siège social est 815 340 260 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19815340260.

Qui dirige LE CLOS BOURBONNAIS ?

LE CLOS BOURBONNAIS est dirigée par SARAH WILLEM, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CLOS BOURBONNAIS ?

Le siège social de LE CLOS BOURBONNAIS est situé 29 MALVEAU Chêne-Arnoult, 89120 Charny Oree de Puisaye.

LE CLOS BOURBONNAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BOURBONNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BOURBONNAIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE CLOS BOURBONNAIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 juin 2025 pour insuffisance d'actif.

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