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LE CLOS BOURNEL

Active
Siren435 214 895SCI25130 VILLERS-LE-LACCréée le 19 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
153 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 214 895, LE CLOS BOURNEL est une SCI créée le 19 avril 2001. Son siège social est situé 2 Pl Maxime Cupillard, 25130 Villers-le-Lac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RAYMOND MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS BOURNEL

Dénomination
LE CLOS BOURNEL
SIREN
435 214 895
SIRET (siège)
435 214 895 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59435214895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 214 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
153 050 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 2001
Siège social
2 PL MAXIME CUPILLARD, 25130, VILLERS-LE-LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BOURNEL

L'acquisition de tous immeubles ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou à usage mixte, la construction, sur les terrains acquis par la société, d'immeuble de même nature que ceux précités.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS BOURNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS BOURNEL

RM

RAYMOND MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2001) · 25 ans

MM

MURIEL MICHEL

Autre

Depuis la création (19 avril 2001) · 25 ans

AM

ANTOINE MICHEL

Autre

Depuis la création (19 avril 2001) · 25 ans

BM

BERNADETTE MUHL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2001) · 25 ans

Établissements de LE CLOS BOURNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25130 VILLERS-LE-LACSiègeActif

    435 214 895 00011 · ouvert le 15 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS BOURNEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS BOURNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BOURNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS BOURNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BOURNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BOURNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BOURNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS BOURNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2001

Questions fréquentes sur LE CLOS BOURNEL

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BOURNEL ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BOURNEL est 435 214 895. Le SIRET de son siège social est 435 214 895 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59435214895.

Qui dirige LE CLOS BOURNEL ?

LE CLOS BOURNEL est dirigée par RAYMOND MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS BOURNEL ?

Le siège social de LE CLOS BOURNEL est situé 2 Pl Maxime Cupillard, 25130 Villers-le-Lac.

LE CLOS BOURNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BOURNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BOURNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BOURNEL.

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