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LE CLOS CALMETTE

Active
Siren897 667 689Société civile75017 PARISCréée le 29 mars 2021

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 897 667 689, LE CLOS CALMETTE est une société civile créée le 29 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 rue de la Jonquiere, 75017 Paris. LE CLOS CALMETTE relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). LA FABRIQUE FONCIERE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS CALMETTE

Dénomination
LE CLOS CALMETTE
SIREN
897 667 689
SIRET (siège)
897 667 689 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33897667689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 667 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
29 mars 2021
Siège social
66 RUE DE LA JONQUIERE, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS CALMETTE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et de tous droits immobiliers et la construction de ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement et ce au moyen de ses capitaux propres ou d'emprunt ainsi que l'octroi à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes à son objet.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS CALMETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS CALMETTE

L

LA FABRIQUE FONCIERE

Autre

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

RD

RAPHAEL Delaplace

Autre

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

Établissements de LE CLOS CALMETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    897 667 689 00011 · ouvert le 18 mars 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE CLOS CALMETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2021

  • Acte

Conformité de LE CLOS CALMETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS CALMETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS CALMETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS CALMETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS CALMETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-29 · Début d'activité : 2021-03-18

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2021

Questions fréquentes sur LE CLOS CALMETTE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS CALMETTE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS CALMETTE est 897 667 689. Le SIRET de son siège social est 897 667 689 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33897667689.

Qui dirige LE CLOS CALMETTE ?

LE CLOS CALMETTE est dirigée par LA FABRIQUE FONCIERE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS CALMETTE ?

Le siège social de LE CLOS CALMETTE est situé 66 rue de la Jonquiere, 75017 Paris.

LE CLOS CALMETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS CALMETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS CALMETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS CALMETTE.