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LE CLOS CHAMPAGNAC

Active
Siren448 201 624SCI21320 CHAILLY-SUR-ARMANCONCréée le 29 avril 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 M€

LE CLOS CHAMPAGNAC est une SCI immatriculée le 29 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 201 624. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Grande rue, 21320 Chailly-sur-Armancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN BORNOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS CHAMPAGNAC

Dénomination
LE CLOS CHAMPAGNAC
SIREN
448 201 624
SIRET (siège)
448 201 624 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02448201624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 201 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 avril 2003
Siège social
19 GRANDE RUE, 21320, CHAILLY-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS CHAMPAGNAC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LE CLOS CHAMPAGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS CHAMPAGNAC

AB

ALAIN BORNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2019

CB

CELINE BORNOT

Autre

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS CHAMPAGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21320 CHAILLY-SUR-ARMANCONSiègeActif

    448 201 624 00021 · ouvert le 18 avril 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS CHAMPAGNAC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 08 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2003

  • Acte

Conformité de LE CLOS CHAMPAGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS CHAMPAGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS CHAMPAGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS CHAMPAGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS CHAMPAGNAC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : BORNOT Céline, Anne-Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BORNOT Alain, Guy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : BORNOT Alain, Guy

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2003

Questions fréquentes sur LE CLOS CHAMPAGNAC

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS CHAMPAGNAC ?

Le numéro SIREN de LE CLOS CHAMPAGNAC est 448 201 624. Le SIRET de son siège social est 448 201 624 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02448201624.

Qui dirige LE CLOS CHAMPAGNAC ?

LE CLOS CHAMPAGNAC est dirigée par ALAIN BORNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS CHAMPAGNAC ?

Le siège social de LE CLOS CHAMPAGNAC est situé 19 Grande rue, 21320 Chailly-sur-Armancon.

LE CLOS CHAMPAGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS CHAMPAGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS CHAMPAGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS CHAMPAGNAC.