LE CLOS CHANAY
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
LE CLOS CHANAY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2009, identifiée par le SIREN 517 433 173. Elle est domiciliée immeuble Alliance C, 74160 Archamps. Son activité principale est activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z).
Fiche d'identité de LE CLOS CHANAY
INSEE- Dénomination
- LE CLOS CHANAY
- SIREN
- 517 433 173
- SIRET (siège)
- 517 433 173 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92517433173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 433 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 10 septembre 2009
- Siège social
- IMMEUBLE ALLIANCE C, 74160, ARCHAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS CHANAY
Activités des marchands de biens immobiliers
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Finances de LE CLOS CHANAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS CHANAY
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE CLOS CHANAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74160 ARCHAMPSSiègeActif
517 433 173 00013 · ouvert le 10 septembre 2009 · NAF 6810Z
Documents juridiques de LE CLOS CHANAY
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE CLOS CHANAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS CHANAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS CHANAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS CHANAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS CHANAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2009
Questions fréquentes sur LE CLOS CHANAY
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS CHANAY ?
Le numéro SIREN de LE CLOS CHANAY est 517 433 173. Le SIRET de son siège social est 517 433 173 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92517433173.
Où se situe le siège social de LE CLOS CHANAY ?
Le siège social de LE CLOS CHANAY est situé immeuble Alliance C, 74160 Archamps.
LE CLOS CHANAY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS CHANAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS CHANAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS CHANAY.
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