LE CLOS CHANTECLAIR

Active

Siren928 688 316Société civile42160 Andrézieux-BouthéonCréée le 16 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 928 688 316, LE CLOS CHANTECLAIR est une société civile créée le 16 mai 2024. Son siège social est situé 8 Imp Louis Charles Breguet, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par Fabien BEAUFILS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS CHANTECLAIR

INSEE

Dénomination: LE CLOS CHANTECLAIR
SIREN: 928 688 316
SIRET (siège): 928 688 316 00019
N° TVA intracommunautaire: FR17928688316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 928 688 316
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Société civile immobilière de construction-vente
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 4110D
Date de création: 16 mai 2024
Siège social: 8 IMP LOUIS CHARLES BREGUET, 42160, Andrézieux-Bouthéon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE CLOS CHANTECLAIR

L'acquisition d'un terrain à bâtir sis à SAVIGNEUX (42600) Rue Chanteclair L'aménagement et la construction sur ce terrain, d'un immeuble de 35 appartements La vente de ces biens construits à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions ; L'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives Et généralement toutes opérations quelconques, mobilières, immobilières ou financières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en faciliter la réalisation, dès lors qu'elles conservent un caractère civil et ne sont pas contraires aux dispositions des articles L. 211-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation.

Finances de LE CLOS CHANTECLAIR

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS CHANTECLAIR

INSEE

Fabien BEAUFILS

Gérant

Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans

MR PROMOTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans

IMMOPHONIE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans

Établissements de LE CLOS CHANTECLAIR

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42160 Andrézieux-BouthéonSiègeActif
928 688 316 00019 · ouvert le 24 avril 2024 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE CLOS CHANTECLAIR

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2024

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 13 mai 2024

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 13 mai 2024

Copie des statuts

Comptes annuels de LE CLOS CHANTECLAIR

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS CHANTECLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS CHANTECLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS CHANTECLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS CHANTECLAIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS CHANTECLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS CHANTECLAIR

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 juin 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-24

04 novembre 2024création
Date d'effet : 16 mai 2024

Questions fréquentes sur LE CLOS CHANTECLAIR

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS CHANTECLAIR ?

Le numéro SIREN de LE CLOS CHANTECLAIR est 928 688 316. Le SIRET de son siège social est 928 688 316 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17928688316.

Qui dirige LE CLOS CHANTECLAIR ?

LE CLOS CHANTECLAIR est dirigée par Fabien BEAUFILS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS CHANTECLAIR ?

Le siège social de LE CLOS CHANTECLAIR est situé 8 Imp Louis Charles Breguet, 42160 Andrézieux-Bouthéon.