LE CLOS CHATEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 46,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 589 098, LE CLOS CHATEL est une SCI créée le 14 octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de la Perray, 35170 Bruz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-ANNICK COLENO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOS CHATEL
INSEE- Dénomination
- LE CLOS CHATEL
- SIREN
- 484 589 098
- SIRET (siège)
- 484 589 098 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79484589098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 589 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 46 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 octobre 2005
- Siège social
- 16 RUE DE LA PERRAY, 35170, BRUZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS CHATEL
acquisition, propriété, mise en valeur, construction, administration de tous immeubles.
Finances de LE CLOS CHATEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS CHATEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 octobre 2005) · 21 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 octobre 2005) · 21 ans
Établissements de LE CLOS CHATEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35170 BRUZSiègeActif
484 589 098 00017 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS CHATEL
INPIComptes annuels de LE CLOS CHATEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS CHATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOS CHATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS CHATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS CHATEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS CHATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOS CHATEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2005
Questions fréquentes sur LE CLOS CHATEL
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS CHATEL ?
Le numéro SIREN de LE CLOS CHATEL est 484 589 098. Le SIRET de son siège social est 484 589 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79484589098.
Qui dirige LE CLOS CHATEL ?
LE CLOS CHATEL est dirigée par MARIE-ANNICK COLENO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS CHATEL ?
Le siège social de LE CLOS CHATEL est situé 16 rue de la Perray, 35170 Bruz.
LE CLOS CHATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS CHATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS CHATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS CHATEL.
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