LE CLOS D'ARTHUR
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 919 960 203, LE CLOS D'ARTHUR est une société civile créée le 3 octobre 2022. Elle est domiciliée 131 rue du Docteur Paul Jordana, 30670 Aigues-Vives. LE CLOS D'ARTHUR relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par FABRICE ALLAIRE, gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS D'ARTHUR
INSEE- Dénomination
- LE CLOS D'ARTHUR
- SIREN
- 919 960 203
- SIRET (siège)
- 919 960 203 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52919960203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 960 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 03 octobre 2022
- Siège social
- 131 RUE DU DOCTEUR PAUL JORDANA, 30670, AIGUES-VIVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS D'ARTHUR
Acquisition de terrain à bâtir ainsi que tous immeubles et droits susceptibles de constituer des accessoires ou annexes dudit terrain, aménagement et construction sur ce terrain d'un ou plusieurs immeubles, vente de l'immeuble ou des immeubles construits à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions. Obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE CLOS D'ARTHUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS D'ARTHUR
INSEEH.IMMO FINANCE
Autre
Depuis la création (03 octobre 2022) · 4 ans
GAS AMENAGEMENT
Autre
Depuis la création (03 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de LE CLOS D'ARTHUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30670 AIGUES-VIVESSiègeActif
919 960 203 00017 · ouvert le 23 septembre 2022 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE CLOS D'ARTHUR
INPIConformité de LE CLOS D'ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS D'ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS D'ARTHUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS D'ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS D'ARTHUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-09-23
- création
Date d'effet : 03 octobre 2022
Questions fréquentes sur LE CLOS D'ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS D'ARTHUR ?
Le numéro SIREN de LE CLOS D'ARTHUR est 919 960 203. Le SIRET de son siège social est 919 960 203 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52919960203.
Qui dirige LE CLOS D'ARTHUR ?
LE CLOS D'ARTHUR est dirigée par FABRICE ALLAIRE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS D'ARTHUR ?
Le siège social de LE CLOS D'ARTHUR est situé 131 rue du Docteur Paul Jordana, 30670 Aigues-Vives.
LE CLOS D'ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS D'ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS D'ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS D'ARTHUR.
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