CheckersProcédures

LE CLOS D ESWARS

Active
Siren397 868 258654059161 ESWARSCréée le 08 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 397 868 258, LE CLOS D ESWARS est une 6540 créée le 8 août 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Ramillies Eswars, 59161 Eswars. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICIA CABOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS D ESWARS

Dénomination
LE CLOS D ESWARS
SIREN
397 868 258
SIRET (siège)
397 868 258 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95397868258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 868 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 1994
Siège social
10 RUE DE RAMILLIES ESWARS, 59161, ESWARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS D ESWARS

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAI- RE ULTERIEUREMENT PAR VOIS D'ACQUISITION, CONSTRUCTION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT.

Finances de LE CLOS D ESWARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS D ESWARS

PC

PATRICIA CABOT

Gérant

Depuis la création (08 août 1994) · 32 ans

JG

JEAN-JACQUES GATIN

Gérant

Depuis la création (08 août 1994) · 32 ans

Établissements de LE CLOS D ESWARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59161 ESWARSSiègeActif

    397 868 258 00013 · ouvert le 14 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS D ESWARS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS D ESWARS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS D ESWARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS D ESWARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS D ESWARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS D ESWARS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS D ESWARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS D ESWARS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 1994

Questions fréquentes sur LE CLOS D ESWARS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS D ESWARS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS D ESWARS est 397 868 258. Le SIRET de son siège social est 397 868 258 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95397868258.

Qui dirige LE CLOS D ESWARS ?

LE CLOS D ESWARS est dirigée par PATRICIA CABOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS D ESWARS ?

Le siège social de LE CLOS D ESWARS est situé 10 rue de Ramillies Eswars, 59161 Eswars.

LE CLOS D ESWARS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS D ESWARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS D ESWARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS D ESWARS.

Entreprises similaires

Même activité à Eswars

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Eswars

Entreprises du même secteur à Eswars

Entreprises à Eswars

Toutes les entreprises à Eswars