LE CLOS D'ETIENNE
Active- Capital social
- 1,5 k€
LE CLOS D'ETIENNE est une SAS immatriculée le 17 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 328 792. Son siège social est situé 13 rue du Mousseau, 49700 Les Ulmes. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par PASCAL CHAMPION, président de sas.
Fiche d'identité de LE CLOS D'ETIENNE
INSEE- Dénomination
- LE CLOS D'ETIENNE
- SIREN
- 908 328 792
- SIRET (siège)
- 908 328 792 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17908328792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 328 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 17 décembre 2021
- Siège social
- 13 RUE DU MOUSSEAU, 49700, LES ULMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE CLOS D'ETIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS D'ETIENNE
INSEEÉtablissements de LE CLOS D'ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49700 LES ULMESSiègeActif
908 328 792 00019 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE CLOS D'ETIENNE
INPIConformité de LE CLOS D'ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS D'ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS D'ETIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS D'ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS D'ETIENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-12-17
- création
Date d'effet : 17 décembre 2021
Questions fréquentes sur LE CLOS D'ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS D'ETIENNE ?
Le numéro SIREN de LE CLOS D'ETIENNE est 908 328 792. Le SIRET de son siège social est 908 328 792 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17908328792.
Qui dirige LE CLOS D'ETIENNE ?
LE CLOS D'ETIENNE est dirigée par PASCAL CHAMPION, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS D'ETIENNE ?
Le siège social de LE CLOS D'ETIENNE est situé 13 rue du Mousseau, 49700 Les Ulmes.
LE CLOS D'ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS D'ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS D'ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS D'ETIENNE.
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