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LE CLOS D'ETIENNE

Active
Siren908 328 792SAS49700 LES ULMESCréée le 17 décembre 2021

Documents
Capital social
1,5 k€

LE CLOS D'ETIENNE est une SAS immatriculée le 17 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 328 792. Son siège social est situé 13 rue du Mousseau, 49700 Les Ulmes. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par PASCAL CHAMPION, président de sas.

Fiche d'identité de LE CLOS D'ETIENNE

Dénomination
LE CLOS D'ETIENNE
SIREN
908 328 792
SIRET (siège)
908 328 792 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17908328792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 328 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
17 décembre 2021
Siège social
13 RUE DU MOUSSEAU, 49700, LES ULMES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CLOS D'ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS D'ETIENNE

PC

PASCAL CHAMPION

Président de SAS

Depuis la création (17 décembre 2021) · 4 ans

NV

NATACHA VINCHON

Directeur général

Depuis la création (17 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de LE CLOS D'ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 LES ULMESSiègeActif

    908 328 792 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE CLOS D'ETIENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2021

  • Acte

Conformité de LE CLOS D'ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS D'ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS D'ETIENNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS D'ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS D'ETIENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-12-17

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2021

Questions fréquentes sur LE CLOS D'ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS D'ETIENNE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS D'ETIENNE est 908 328 792. Le SIRET de son siège social est 908 328 792 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17908328792.

Qui dirige LE CLOS D'ETIENNE ?

LE CLOS D'ETIENNE est dirigée par PASCAL CHAMPION, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS D'ETIENNE ?

Le siège social de LE CLOS D'ETIENNE est situé 13 rue du Mousseau, 49700 Les Ulmes.

LE CLOS D'ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS D'ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS D'ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS D'ETIENNE.