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LE CLOS DANIELLE

Active
Siren378 792 832Société civile75015 PARISCréée le 27 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 792 832, LE CLOS DANIELLE est une société civile créée le 27 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 av Felix Faure, 75015 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par CLAUDE THARAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS DANIELLE

Dénomination
LE CLOS DANIELLE
SIREN
378 792 832
SIRET (siège)
378 792 832 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34378792832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 792 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
27 juillet 1990
Siège social
29 AV FELIX FAURE, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DANIELLE

ACHAT ET GESTION D'UN BIEN IMMOBILIER.

Finances de LE CLOS DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS DANIELLE

CT

CLAUDE THARAUD

Gérant

Depuis la création (27 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de LE CLOS DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    378 792 832 00016 · ouvert le 24 juillet 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de LE CLOS DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE CLOS DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DANIELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1990

Questions fréquentes sur LE CLOS DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DANIELLE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DANIELLE est 378 792 832. Le SIRET de son siège social est 378 792 832 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34378792832.

Qui dirige LE CLOS DANIELLE ?

LE CLOS DANIELLE est dirigée par CLAUDE THARAUD, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS DANIELLE ?

Le siège social de LE CLOS DANIELLE est situé 29 av Felix Faure, 75015 Paris.

LE CLOS DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DANIELLE.

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