LE CLOS DE CHARS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 17,6 k€
LE CLOS DE CHARS est une SCI immatriculée le 30 novembre 2001 sous le numéro SIREN 440 088 615. Son siège social est situé 94 rue de Marines, 95810 Vallangoujard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ORCELINE AMATO, gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS DE CHARS
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DE CHARS
- SIREN
- 440 088 615
- SIRET (siège)
- 440 088 615 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21440088615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 088 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 17 632 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 novembre 2001
- Siège social
- 94 RUE DE MARINES, 95810, VALLANGOUJARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DE CHARS
L acquisition la propriété la mise en valeur la transformation l aménagement l administration & la location de tous biens & droits immobiliers
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Finances de LE CLOS DE CHARS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DE CHARS
INSEEÉtablissements de LE CLOS DE CHARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95810 VALLANGOUJARDSiègeActif
440 088 615 00016 · ouvert le 14 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DE CHARS
INPIConformité de LE CLOS DE CHARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE CHARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE CHARS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DE CHARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DE CHARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2001
Questions fréquentes sur LE CLOS DE CHARS
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE CHARS ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DE CHARS est 440 088 615. Le SIRET de son siège social est 440 088 615 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21440088615.
Qui dirige LE CLOS DE CHARS ?
LE CLOS DE CHARS est dirigée par ORCELINE AMATO, gérant.
Où se situe le siège social de LE CLOS DE CHARS ?
Le siège social de LE CLOS DE CHARS est situé 94 rue de Marines, 95810 Vallangoujard.
LE CLOS DE CHARS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DE CHARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DE CHARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE CHARS.
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