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LE CLOS DE CLEM

Active
Siren802 995 779SCI59190 BORRECréée le 02 juillet 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE CLOS DE CLEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2014, identifiée par le SIREN 802 995 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 1251 Rte Nationale, 59190 Borre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AUDREY DAVID en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE CLOS DE CLEM

Dénomination
LE CLOS DE CLEM
SIREN
802 995 779
SIRET (siège)
802 995 779 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12802995779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 995 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 2014
Siège social
1251 RTE NATIONALE, 59190, BORRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DE CLEM

Acquisition, administration et exploitation de tout immeuble ou ensemble immobilier.

Finances de LE CLOS DE CLEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS DE CLEM

AD

AUDREY DAVID

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

CR

CHLOE RUFFIN

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

GR

GUILLAUME RUFFIN

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

CR

CLEMENT RUFFIN

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de LE CLOS DE CLEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59190 BORRESiègeActif

    802 995 779 00013 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DE CLEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS DE CLEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS DE CLEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS DE CLEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE CLEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE CLEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DE CLEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS DE CLEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-02 · Début d'activité : 2014-06-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2014

Questions fréquentes sur LE CLOS DE CLEM

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE CLEM ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DE CLEM est 802 995 779. Le SIRET de son siège social est 802 995 779 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12802995779.

Qui dirige LE CLOS DE CLEM ?

LE CLOS DE CLEM est dirigée par AUDREY DAVID, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DE CLEM ?

Le siège social de LE CLOS DE CLEM est situé 1251 Rte Nationale, 59190 Borre.

LE CLOS DE CLEM est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DE CLEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DE CLEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE CLEM.