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LE CLOS DE L'ANE

Active
Siren388 469 934Société civile26740 SAVASSECréée le 15 octobre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
25,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 469 934, LE CLOS DE L'ANE est une société civile créée le 15 octobre 1992. Elle est domiciliée Le Cros de l'Ane, 26740 Savasse. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FRANCOISE LE MEZEC, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS DE L'ANE

Dénomination
LE CLOS DE L'ANE
SIREN
388 469 934
SIRET (siège)
388 469 934 00029
N° TVA intracommunautaire
FR16388469934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 469 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
25 840 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 octobre 1992
Siège social
LE CROS DE L'ANE , 26740, SAVASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DE L'ANE

CEREALIER, ARBORICULTEUR.

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Finances de LE CLOS DE L'ANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DE L'ANE

Établissements de LE CLOS DE L'ANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26740 SAVASSESiègeActif

    388 469 934 00029 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 0111Z

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    388 469 934 00011 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE CLOS DE L'ANE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 02 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1999

  • Acte

Conformité de LE CLOS DE L'ANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE L'ANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE L'ANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DE L'ANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DE L'ANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    PIALLA Serge Jean Louis nom d'usage : PIALLA n'est plus gérant. LE MEZEC Francoise Marie Yvonne nom d'usage : PIALLA devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1992

Questions fréquentes sur LE CLOS DE L'ANE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE L'ANE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DE L'ANE est 388 469 934. Le SIRET de son siège social est 388 469 934 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16388469934.

Qui dirige LE CLOS DE L'ANE ?

LE CLOS DE L'ANE est dirigée par FRANCOISE LE MEZEC, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS DE L'ANE ?

Le siège social de LE CLOS DE L'ANE est situé Le Cros de l'Ane, 26740 Savasse.

LE CLOS DE L'ANE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DE L'ANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DE L'ANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE L'ANE.