LE CLOS DE L'ANE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 25,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 469 934, LE CLOS DE L'ANE est une société civile créée le 15 octobre 1992. Elle est domiciliée Le Cros de l'Ane, 26740 Savasse. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FRANCOISE LE MEZEC, gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS DE L'ANE
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DE L'ANE
- SIREN
- 388 469 934
- SIRET (siège)
- 388 469 934 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR16388469934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 469 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 25 840 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 octobre 1992
- Siège social
- LE CROS DE L'ANE , 26740, SAVASSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DE L'ANE
CEREALIER, ARBORICULTEUR.
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Finances de LE CLOS DE L'ANE
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INSEEGérant
Établissements de LE CLOS DE L'ANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26740 SAVASSESiègeActif
388 469 934 00029 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 0111Z
- 26700 PIERRELATTEFermé
388 469 934 00011 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE CLOS DE L'ANE
INPIConformité de LE CLOS DE L'ANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE L'ANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE L'ANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DE L'ANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DE L'ANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1992
Questions fréquentes sur LE CLOS DE L'ANE
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE L'ANE ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DE L'ANE est 388 469 934. Le SIRET de son siège social est 388 469 934 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16388469934.
Qui dirige LE CLOS DE L'ANE ?
LE CLOS DE L'ANE est dirigée par FRANCOISE LE MEZEC, gérant.
Où se situe le siège social de LE CLOS DE L'ANE ?
Le siège social de LE CLOS DE L'ANE est situé Le Cros de l'Ane, 26740 Savasse.
LE CLOS DE L'ANE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DE L'ANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DE L'ANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE L'ANE.
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