LE CLOS DEBRET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 85,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 510 656 960, LE CLOS DEBRET est une SCI créée le 23 février 2009. Elle est domiciliée 6 rue des Camelias, 44120 Vertou. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE-CHRISTINE AUBRET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS DEBRET
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DEBRET
- SIREN
- 510 656 960
- SIRET (siège)
- 510 656 960 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR34510656960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 656 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 85 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 février 2009
- Siège social
- 6 RUE DES CAMELIAS, 44120, VERTOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DEBRET
LA RESERVATION, L'EDIFICATION, L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU DONT ELLE EST OU DEVIENDRAIT PROPRIETAIRE, CAUTIONNEMENT HYPOTHECAIRE OU NON, L'ALIENATION DU OU DES IMMEUBLES, PAR VENTE, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE CLOS DEBRET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DEBRET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 février 2009) · 17 ans
SARL AUBRIMO DEVELOPPEMENT
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 février 2009) · 17 ans
Établissements de LE CLOS DEBRET
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44120 VERTOUSiègeActif
510 656 960 00026 · ouvert le 12 février 2009 · NAF 6820B
- 49400 SAUMURActif
510 656 960 00018 · ouvert le 12 février 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DEBRET
INPIConformité de LE CLOS DEBRET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DEBRET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DEBRET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DEBRET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DEBRET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2009-02-23 · Début d'activité : 2009-02-12
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-23 · Début d'activité : 2009-02-12
- création
Date d'effet : 23 février 2009
Questions fréquentes sur LE CLOS DEBRET
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DEBRET ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DEBRET est 510 656 960. Le SIRET de son siège social est 510 656 960 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34510656960.
Qui dirige LE CLOS DEBRET ?
LE CLOS DEBRET est dirigée par MARIE-CHRISTINE AUBRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DEBRET ?
Le siège social de LE CLOS DEBRET est situé 6 rue des Camelias, 44120 Vertou.
LE CLOS DEBRET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DEBRET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DEBRET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DEBRET.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Vertou
