LE CLOS DES CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 9,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 419 709 928, LE CLOS DES CHENES est une SCI créée le 3 août 1998. Elle est domiciliée 13 rue du Pardal, 66000 Perpignan. LE CLOS DES CHENES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL HERNANDEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS DES CHENES
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DES CHENES
- SIREN
- 419 709 928
- SIRET (siège)
- 419 709 928 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR53419709928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 709 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 août 1998
- Siège social
- 13 RUE DU PARDAL, 66000, PERPIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DES CHENES
Acquisition, administration exploitation par bail ou autrement de tous immeubles appartenant à la société
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE CLOS DES CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DES CHENES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2008
Autre
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2008
Autre
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2008
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CLOS DES CHENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66000 PERPIGNANSiègeActif
419 709 928 00024 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 6820B
- 66200 THEZAFermé
419 709 928 00016 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DES CHENES
INPIConformité de LE CLOS DES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES CHENES. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 20 février 2020 · N° 17/12076
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DES CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Co-gérant associé indéfiniment responsable : HERNANDEZ Michel. Co-gérant associé indéfiniment responsable : HOULES Yvette Francette. Associé indéfiniment responsable : HERNANDEZ Karine Marie Danielle. Associé indéfiniment responsable : HERNANDEZ Sophie Paulette Jeanine.
- création
Date d'effet : 03 août 1998
Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHENES
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES CHENES ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DES CHENES est 419 709 928. Le SIRET de son siège social est 419 709 928 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53419709928.
Qui dirige LE CLOS DES CHENES ?
LE CLOS DES CHENES est dirigée par MICHEL HERNANDEZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DES CHENES ?
Le siège social de LE CLOS DES CHENES est situé 13 rue du Pardal, 66000 Perpignan.
LE CLOS DES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES CHENES.
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