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LE CLOS DES DUCS

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Siren428 688 154SARL53370 GESVRESCréée le 12 novembre 1999

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 428 688 154, LE CLOS DES DUCS est une SARL créée le 12 novembre 1999. Son siège social est situé Le Tertre, 53370 Gesvres. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de LE CLOS DES DUCS

Dénomination
LE CLOS DES DUCS
SIREN
428 688 154
SIRET (siège)
428 688 154 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62428688154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 688 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
12 novembre 1999
Siège social
LE TERTRE, 53370, GESVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DES DUCS

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Finances de LE CLOS DES DUCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES DUCS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE CLOS DES DUCS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53370 GESVRESSiègeActif

    428 688 154 00015 · ouvert le 12 novembre 1999 · NAF 5520Z

Documents juridiques de LE CLOS DES DUCS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1999

  • Acte

Conformité de LE CLOS DES DUCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES DUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES DUCS. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES DUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES DUCS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1999

Questions fréquentes sur LE CLOS DES DUCS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES DUCS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES DUCS est 428 688 154. Le SIRET de son siège social est 428 688 154 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62428688154.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES DUCS ?

Le siège social de LE CLOS DES DUCS est situé Le Tertre, 53370 Gesvres.

LE CLOS DES DUCS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES DUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES DUCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES DUCS.