LE CLOS DES DUCS
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 688 154, LE CLOS DES DUCS est une SARL créée le 12 novembre 1999. Son siège social est situé Le Tertre, 53370 Gesvres. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).
Fiche d'identité de LE CLOS DES DUCS
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DES DUCS
- SIREN
- 428 688 154
- SIRET (siège)
- 428 688 154 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62428688154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 688 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 12 novembre 1999
- Siège social
- LE TERTRE, 53370, GESVRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DES DUCS
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE CLOS DES DUCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53370 GESVRESSiègeActif
428 688 154 00015 · ouvert le 12 novembre 1999 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LE CLOS DES DUCS
INPIConformité de LE CLOS DES DUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES DUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES DUCS. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-22.478
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DES DUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DES DUCS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- création
Date d'effet : 12 novembre 1999
Questions fréquentes sur LE CLOS DES DUCS
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES DUCS ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DES DUCS est 428 688 154. Le SIRET de son siège social est 428 688 154 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62428688154.
Où se situe le siège social de LE CLOS DES DUCS ?
Le siège social de LE CLOS DES DUCS est situé Le Tertre, 53370 Gesvres.
LE CLOS DES DUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DES DUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DES DUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES DUCS.
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