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LE CLOS DES MESANGES

Active
Siren490 586 682SCI33880 BAURECHCréée le 12 juin 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS DES MESANGES est une SCI immatriculée le 12 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 586 682. Elle est domiciliée 754 Borde la Lezardiere, 33880 Baurech. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANDRE BONNEFOND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS DES MESANGES

Dénomination
LE CLOS DES MESANGES
SIREN
490 586 682
SIRET (siège)
490 586 682 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10490586682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 586 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2006
Siège social
754 BORDE LA LEZARDIERE, 33880, BAURECH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DES MESANGES

PROMOTION IMMOBILIERE

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Finances de LE CLOS DES MESANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES MESANGES

AB

ANDRE BONNEFOND

Gérant

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2012

E

EPCI

Autre

L

LCP SARL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS DES MESANGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33880 BAURECHSiègeActif

    490 586 682 00018 · ouvert le 20 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DES MESANGES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2006

  • Acte

Conformité de LE CLOS DES MESANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES MESANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES MESANGES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND

    Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/02703

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES MESANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES MESANGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant : BONNEFOND André, René Associé : VALDUC INVEST représenté par VINET Gabriel Associé : VDC PARTICIPATION représenté par VINET Gabriel Associé : EPCI représenté par BONNEFOND André René Associé : LCP SARL représenté par BONNEFOND Andre

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2006

Questions fréquentes sur LE CLOS DES MESANGES

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES MESANGES ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES MESANGES est 490 586 682. Le SIRET de son siège social est 490 586 682 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10490586682.

Qui dirige LE CLOS DES MESANGES ?

LE CLOS DES MESANGES est dirigée par ANDRE BONNEFOND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES MESANGES ?

Le siège social de LE CLOS DES MESANGES est situé 754 Borde la Lezardiere, 33880 Baurech.

LE CLOS DES MESANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES MESANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES MESANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES MESANGES.