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LE CLOS DES OURSONS

Active
Siren530 129 501SCI62500 SAINT-OMERCréée le 07 février 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 129 501, LE CLOS DES OURSONS est une SCI créée le 7 février 2011. Son siège social est situé 26 rue Allent, 62500 Saint-Omer. LE CLOS DES OURSONS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PAUL-HENRY STOVEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS DES OURSONS

Dénomination
LE CLOS DES OURSONS
SIREN
530 129 501
SIRET (siège)
530 129 501 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86530129501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 129 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 février 2011
Siège social
26 RUE ALLENT, 62500, SAINT-OMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DES OURSONS

Acquisition, gestion, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers...

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Finances de LE CLOS DES OURSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES OURSONS

MD

MAITE DUPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 février 2011) · 15 ans

PS

PAUL-HENRY STOVEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 février 2011) · 15 ans

Établissements de LE CLOS DES OURSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62500 SAINT-OMERSiègeActif

    530 129 501 00017 · ouvert le 26 janvier 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DES OURSONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Conformité de LE CLOS DES OURSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES OURSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DES OURSONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES OURSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES OURSONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-07 · Début d'activité : 2011-01-26

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2011

Questions fréquentes sur LE CLOS DES OURSONS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES OURSONS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES OURSONS est 530 129 501. Le SIRET de son siège social est 530 129 501 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86530129501.

Qui dirige LE CLOS DES OURSONS ?

LE CLOS DES OURSONS est dirigée par PAUL-HENRY STOVEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES OURSONS ?

Le siège social de LE CLOS DES OURSONS est situé 26 rue Allent, 62500 Saint-Omer.

LE CLOS DES OURSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES OURSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES OURSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES OURSONS.