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LE CLOS DIAMANT

Active
Siren491 189 908Société civile74000 AnnecyCréée le 07 août 2006

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS DIAMANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2006, identifiée par le SIREN 491 189 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE 29 Rue Louis Chaumontel, 74000 Annecy. LE CLOS DIAMANT relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). DAVID FOURNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS DIAMANT

Dénomination
LE CLOS DIAMANT
SIREN
491 189 908
SIRET (siège)
491 189 908 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56491189908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 189 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile d'attribution
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
07 août 2006
Siège social
29 RUE 29 Rue Louis Chaumontel, 74000, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DIAMANT

LA CONSTRUCTION ET L'AMENAGEMENT D'UN ENSEMBLE COLLECTIF A USAGE PRINCIPAL D'HABITATION EN VUE DE SA DIVISION PAR FRACTIONS DESTINEES A ETRE ATTRIBUEES EN PROPRIETE OU EN JOUISSANCE AUX ASSOCIES

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Finances de LE CLOS DIAMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DIAMANT

SB

SERGE BERNARDIN

Autre

Depuis la création (07 août 2006) · 20 ans

DF

DAVID FOURNEL

Gérant

Depuis la création (07 août 2006) · 20 ans

VP

VIRGINIE PIEMONTESI

Autre

Depuis la création (07 août 2006) · 20 ans

AB

AUDREY BROSSARD

Autre

Depuis la création (07 août 2006) · 20 ans

Établissements de LE CLOS DIAMANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeActif

    491 189 908 00016 · ouvert le 05 juillet 2006 · NAF 6832A

Documents juridiques de LE CLOS DIAMANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2006

  • Acte

Conformité de LE CLOS DIAMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DIAMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DIAMANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DIAMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DIAMANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2006

Questions fréquentes sur LE CLOS DIAMANT

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DIAMANT ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DIAMANT est 491 189 908. Le SIRET de son siège social est 491 189 908 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56491189908.

Qui dirige LE CLOS DIAMANT ?

LE CLOS DIAMANT est dirigée par DAVID FOURNEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DIAMANT ?

Le siège social de LE CLOS DIAMANT est situé 29 RUE 29 Rue Louis Chaumontel, 74000 Annecy.

LE CLOS DIAMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DIAMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DIAMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DIAMANT.