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LE CLOS DU DOUBS

Active
Siren799 456 983SCI25470 GOUMOISCréée le 06 janvier 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS DU DOUBS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 456 983. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l’Eglise, 25470 Goumois. LE CLOS DU DOUBS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN BOICHOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS DU DOUBS

Dénomination
LE CLOS DU DOUBS
SIREN
799 456 983
SIRET (siège)
799 456 983 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80799456983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 456 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 janvier 2014
Siège social
RUE DE L’EGLISE, 25470, GOUMOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DU DOUBS

Acquisition, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS DU DOUBS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DU DOUBS

CB

CORENTIN BOICHOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2014) · 12 ans

AB

ANTOINE BOICHOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2014) · 12 ans

AB

ALAIN BOICHOT

Gérant

Depuis la création (06 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de LE CLOS DU DOUBS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25470 GOUMOISSiègeActif

    799 456 983 00011 · ouvert le 14 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DU DOUBS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2014

  • Acte

Conformité de LE CLOS DU DOUBS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU DOUBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DU DOUBS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DU DOUBS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-06 · Début d'activité : 2013-12-14

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2014

Questions fréquentes sur LE CLOS DU DOUBS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU DOUBS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DU DOUBS est 799 456 983. Le SIRET de son siège social est 799 456 983 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80799456983.

Qui dirige LE CLOS DU DOUBS ?

LE CLOS DU DOUBS est dirigée par ALAIN BOICHOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DU DOUBS ?

Le siège social de LE CLOS DU DOUBS est situé rue de l’Eglise, 25470 Goumois.

LE CLOS DU DOUBS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DU DOUBS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU DOUBS.

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