LE CLOS DU DOUBS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE CLOS DU DOUBS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 456 983. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l’Eglise, 25470 Goumois. LE CLOS DU DOUBS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN BOICHOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS DU DOUBS
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DU DOUBS
- SIREN
- 799 456 983
- SIRET (siège)
- 799 456 983 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80799456983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 456 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 janvier 2014
- Siège social
- RUE DE L’EGLISE, 25470, GOUMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DU DOUBS
Acquisition, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de LE CLOS DU DOUBS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DU DOUBS
INSEEÉtablissements de LE CLOS DU DOUBS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25470 GOUMOISSiègeActif
799 456 983 00011 · ouvert le 14 décembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DU DOUBS
INPIConformité de LE CLOS DU DOUBS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU DOUBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DU DOUBS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DU DOUBS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-06 · Début d'activité : 2013-12-14
- création
Date d'effet : 06 janvier 2014
Questions fréquentes sur LE CLOS DU DOUBS
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU DOUBS ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DU DOUBS est 799 456 983. Le SIRET de son siège social est 799 456 983 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80799456983.
Qui dirige LE CLOS DU DOUBS ?
LE CLOS DU DOUBS est dirigée par ALAIN BOICHOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DU DOUBS ?
Le siège social de LE CLOS DU DOUBS est situé rue de l’Eglise, 25470 Goumois.
LE CLOS DU DOUBS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DU DOUBS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU DOUBS.
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