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LE CLOS DU PUITS

Active
Siren479 325 367Société civile56450 THEIX-NOYALOCréée le 05 novembre 2004

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS DU PUITS est une société civile immatriculée le 5 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 325 367. Le siège social de l'entreprise se trouve VILLAGE DE SAINT GOUSTAN Theix, 56450 Theix-Noyalo. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). ALBINO BASSI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS DU PUITS

Dénomination
LE CLOS DU PUITS
SIREN
479 325 367
SIRET (siège)
479 325 367 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01479325367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 325 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
05 novembre 2004
Siège social
VILLAGE DE SAINT GOUSTAN Theix, 56450, THEIX-NOYALO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DU PUITS

Acquisition d'un terrain à Séné (56860), rue du chemin noir la grenouillère, la construction sur le terrain d'un immeuble de 13 appartements en vue de leur vente en totalité ou par fractions.

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Finances de LE CLOS DU PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DU PUITS

AB

ALBINO BASSI

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2004) · 22 ans

Établissements de LE CLOS DU PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56450 THEIX-NOYALOSiègeActif

    479 325 367 00015 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE CLOS DU PUITS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2004

  • Acte

Conformité de LE CLOS DU PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DU PUITS. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DU PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2004

Questions fréquentes sur LE CLOS DU PUITS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU PUITS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DU PUITS est 479 325 367. Le SIRET de son siège social est 479 325 367 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01479325367.

Qui dirige LE CLOS DU PUITS ?

LE CLOS DU PUITS est dirigée par ALBINO BASSI, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS DU PUITS ?

Le siège social de LE CLOS DU PUITS est situé VILLAGE DE SAINT GOUSTAN Theix, 56450 Theix-Noyalo.

LE CLOS DU PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DU PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU PUITS.