LE CLOS DU RIEU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 949 335, LE CLOS DU RIEU est une SCI créée le 15 septembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Vallon Pont d'Arc, 30430 Barjac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AUCEFA en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE CLOS DU RIEU
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DU RIEU
- SIREN
- 483 949 335
- SIRET (siège)
- 483 949 335 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR32483949335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 949 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 septembre 2005
- Siège social
- RTE DE VALLON PONT D'ARC, 30430, BARJAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DU RIEU
Acquisition administration gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de LE CLOS DU RIEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DU RIEU
INSEEAUCEFA
Autre
Autre
Établissements de LE CLOS DU RIEU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30430 BARJACSiègeActif
483 949 335 00028 · ouvert le 06 juillet 2005 · NAF 6820B
- 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASFermé
483 949 335 00010 · ouvert le 06 juillet 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DU RIEU
INPIConformité de LE CLOS DU RIEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU RIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS DU RIEU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/02314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/01614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DU RIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DU RIEU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
FIOL Jacques André nom d'usage : FIOL n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 15 septembre 2005
Questions fréquentes sur LE CLOS DU RIEU
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU RIEU ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DU RIEU est 483 949 335. Le SIRET de son siège social est 483 949 335 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32483949335.
Qui dirige LE CLOS DU RIEU ?
LE CLOS DU RIEU est dirigée par AUCEFA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DU RIEU ?
Le siège social de LE CLOS DU RIEU est situé Rte de Vallon Pont d'Arc, 30430 Barjac.
LE CLOS DU RIEU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DU RIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DU RIEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU RIEU.
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