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LE CLOS DU ROY

Active
Siren380 184 804SARL21300 ChenôveCréée le 11 janvier 1991

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
245 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 184 804, LE CLOS DU ROY est une SARL créée le 11 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 AV 35 avenue du 14 Juillet, 21300 Chenôve. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par PHILIPPE POILLOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS DU ROY

Dénomination
LE CLOS DU ROY
SIREN
380 184 804
SIRET (siège)
380 184 804 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03380184804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 184 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
245 440,2 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
11 janvier 1991
Siège social
35 AV 35 avenue du 14 Juillet, 21300, Chenôve
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CLOS DU ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DU ROY

PP

PHILIPPE POILLOT

Gérant

En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS DU ROY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21300 ChenôveSiègeFermé

    380 184 804 00017 · ouvert le 20 juillet 1991 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE CLOS DU ROY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2006

  • Acte

Conformité de LE CLOS DU ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS DU ROY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DU ROY

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : POILLOT Philippe

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 1991

Questions fréquentes sur LE CLOS DU ROY

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU ROY ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DU ROY est 380 184 804. Le SIRET de son siège social est 380 184 804 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03380184804.

Qui dirige LE CLOS DU ROY ?

LE CLOS DU ROY est dirigée par PHILIPPE POILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS DU ROY ?

Le siège social de LE CLOS DU ROY est situé 35 AV 35 avenue du 14 Juillet, 21300 Chenôve.

LE CLOS DU ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DU ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU ROY.