LE CLOS DU ROY
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- −12,6 k€
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOS DU ROY est une SARL immatriculée le 27 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 905 321. Elle est domiciliée 36 rue des Carmes, 31310 Montesquieu-Volvestre. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. Le dernier exercice publié fait état de une perte nette de 12,6 k€. MARIE BUSCAIL- MAURETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS DU ROY
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DU ROY
- SIREN
- 390 905 321
- SIRET (siège)
- 390 905 321 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40390905321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Toulouse 390 905 321
- Greffe
- Toulouse
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 27 avril 1993
- Siège social
- 36 RUE DES CARMES, 31310, MONTESQUIEU-VOLVESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DU ROY
Hôtel, restaurant.
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Finances de LE CLOS DU ROY
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | −12,6 k€ | - | - | −57,5 k€ | 137 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 03 août 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2016
- Autonomie financière
- −41,8 %
- Taux d’endettement
- −289,6 %
- Ratio de liquidité
- 13,8 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Frais d'établissement | 4 500 € | - |
| Constructions | 81 417 € | 90 262 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 7 690 € | 10 250 € |
| Autres immobilisations corporelles | 44 103 € | 49 284 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 133 210 € | 149 796 € |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 1 000 € | 1 000 € |
| Stocks - marchandises | 600 € | 1 200 € |
| Autres créances | 1 254 € | 1 499 € |
| Disponibilités | 1 068 € | 982 € |
| Charges constatées d'avance | 297 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 4 219 € | 4 681 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 137 429 € | 154 478 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 7 622 € | 7 622 € |
| Report à nouveau | −52 494 € | −51 593 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −12 590 € | −902 € |
| TOTAL Capitaux propres | −57 462 € | −44 872 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 116 942 € | 117 544 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 49 447 € | 53 112 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 2 565 € | 1 625 € |
| Dettes fiscales et sociales | 477 € | 955 € |
| Autres dettes | 25 460 € | 26 114 € |
| TOTAL Dettes | 194 891 € | 199 350 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 137 429 € | 154 478 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de LE CLOS DU ROY
INSEEÉtablissements de LE CLOS DU ROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRESiègeActif
390 905 321 00019 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LE CLOS DU ROY
INPIComptes annuels de LE CLOS DU ROY
INPILE CLOS DU ROY a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de LE CLOS DU ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS DU ROY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 21 juillet 2025 · N° 2025003974
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 novembre 2017 · N° 16-16.827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mai 1997 · N° 95-42.404
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 octobre 1995 · N° 93-17.315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOS DU ROY
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 27 avril 1993
Questions fréquentes sur LE CLOS DU ROY
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU ROY ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DU ROY est 390 905 321. Le SIRET de son siège social est 390 905 321 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40390905321.
Qui dirige LE CLOS DU ROY ?
LE CLOS DU ROY est dirigée par MARIE BUSCAIL- MAURETTE, gérant.
Où se situe le siège social de LE CLOS DU ROY ?
Le siège social de LE CLOS DU ROY est situé 36 rue des Carmes, 31310 Montesquieu-Volvestre.
LE CLOS DU ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DU ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU ROY.
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