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LE CLOS FLEURI

Active
Siren414 873 240SCI77550 MOISSY-CRAMAYELCréée le 15 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS FLEURI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2021, identifiée par le SIREN 414 873 240. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Pas de l’Aubepine, 77550 Moissy-Cramayel. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ALAIN MAUGIS, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS FLEURI

Dénomination
LE CLOS FLEURI
SIREN
414 873 240
SIRET (siège)
414 873 240 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25414873240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 873 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 2021
Siège social
34 PAS DE L’AUBEPINE, 77550, MOISSY-CRAMAYEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS FLEURI

ACQUISITION ET GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES

Finances de LE CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS FLEURI

AM

ALAIN MAUGIS

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de LE CLOS FLEURI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77550 MOISSY-CRAMAYELSiègeActif

    414 873 240 00025 · ouvert le 09 décembre 1997 · NAF 6820A

  • 32350 ORDAN-LARROQUEFermé

    414 873 240 00017 · ouvert le 09 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CLOS FLEURI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS FLEURI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS FLEURI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculée le 2021-12-15 · Début d'activité : 1997-12-09

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2021

Questions fréquentes sur LE CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de LE CLOS FLEURI est 414 873 240. Le SIRET de son siège social est 414 873 240 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25414873240.

Qui dirige LE CLOS FLEURI ?

LE CLOS FLEURI est dirigée par ALAIN MAUGIS, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS FLEURI ?

Le siège social de LE CLOS FLEURI est situé 34 Pas de l’Aubepine, 77550 Moissy-Cramayel.

LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS FLEURI.

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