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LE CLOS JOSEPH

Active
Siren953 602 059SAS21560 Arc-sur-TilleCréée le 19 juin 2023

4110C · Promotion immobilière d'autres bâtiments

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 953 602 059, LE CLOS JOSEPH est une SAS créée le 19 juin 2023. Son siège social est situé 8 RUE du Vieux Sentier, 21560 Arc-sur-Tille. LE CLOS JOSEPH relève du secteur promotion immobilière d'autres bâtiments (code NAF 4110C). Elle est dirigée par Christophe SANTORO, président de sas.

Fiche d'identité de LE CLOS JOSEPH

Dénomination
LE CLOS JOSEPH
SIREN
953 602 059
SIRET (siège)
953 602 059 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30953602059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 602 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Date de création
19 juin 2023
Siège social
8 RUE du Vieux Sentier, 21560, Arc-sur-Tille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS JOSEPH

L'achat, la mise en valeur, l'aménagement, la rénovation, la vente et la location de tous biens et droits immobiliers,L'achat et la revente de biens meubles corporels,L'acquisition de tous terrains en vue de leur revente en totalité ou par lots, La construction de tous immeubles, leur revente en totalité ou par lots, L'activité de marchands de biens,L'activité de promoteur immobilier,Les prestations de conseils et d'assistance notamment dans le domaine de l'immobilier,L'acquisition, la détention, la gestion et la cession, sous toutes leurs formes, de toutes participations ou de contrôle de toutes sociétés, L'acquisition, la cession, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, La prestation de tous services vis-à-vis des filiales

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS JOSEPH

CS

Christophe SANTORO

Président de SAS

Depuis la création (19 juin 2023) · 3 ans

Établissements de LE CLOS JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 Arc-sur-TilleSiègeActif

    953 602 059 00016 · ouvert le 05 juin 2023 · NAF 4110C

Documents juridiques de LE CLOS JOSEPH

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2023

  • Acte

Conformité de LE CLOS JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS JOSEPH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS JOSEPH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-19 · Début d'activité : 2023-06-05

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2023

Questions fréquentes sur LE CLOS JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS JOSEPH ?

Le numéro SIREN de LE CLOS JOSEPH est 953 602 059. Le SIRET de son siège social est 953 602 059 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30953602059.

Qui dirige LE CLOS JOSEPH ?

LE CLOS JOSEPH est dirigée par Christophe SANTORO, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CLOS JOSEPH ?

Le siège social de LE CLOS JOSEPH est situé 8 RUE du Vieux Sentier, 21560 Arc-sur-Tille.

LE CLOS JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS JOSEPH.

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