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LE CLOS MARBELINE

Active
Siren799 767 041SCI58120 DOMMARTINCréée le 20 janvier 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS MARBELINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 767 041. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Couloir, 58120 Dommartin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-FRANCE DEBACKER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS MARBELINE

Dénomination
LE CLOS MARBELINE
SIREN
799 767 041
SIRET (siège)
799 767 041 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24799767041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 767 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2014
Siège social
LE COULOIR, 58120, DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS MARBELINE

acquisition propriété transformation construction aménagement administration et location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS MARBELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS MARBELINE

MD

MARIE-FRANCE DEBACKER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

CL

CLAUDE LECOUTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de LE CLOS MARBELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58120 DOMMARTINSiègeActif

    799 767 041 00012 · ouvert le 14 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS MARBELINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2014

  • Acte

Conformité de LE CLOS MARBELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS MARBELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS MARBELINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS MARBELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS MARBELINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-20 · Début d'activité : 2014-01-14

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2014

Questions fréquentes sur LE CLOS MARBELINE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS MARBELINE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS MARBELINE est 799 767 041. Le SIRET de son siège social est 799 767 041 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24799767041.

Qui dirige LE CLOS MARBELINE ?

LE CLOS MARBELINE est dirigée par MARIE-FRANCE DEBACKER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS MARBELINE ?

Le siège social de LE CLOS MARBELINE est situé Le Couloir, 58120 Dommartin.

LE CLOS MARBELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS MARBELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS MARBELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS MARBELINE.

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