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LE CLOS'MARCEL

Active
Siren949 666 960SCI74160 Saint-Julien-en-GenevoisCréée le 15 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
522 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS'MARCEL est une SCI immatriculée le 15 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 666 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 CHE des noisetiers Chez Monsieur et Madame Claude SUBLET, 74160 Saint-Julien-en-Genevois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Martine GAVILLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS'MARCEL

Dénomination
LE CLOS'MARCEL
SIREN
949 666 960
SIRET (siège)
949 666 960 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21949666960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 666 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
522 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2023
Siège social
6 CHE des noisetiers Chez Monsieur et Madame Claude SUBLET, 74160, Saint-Julien-en-Genevois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS'MARCEL

La propriété, l'acquisition, la construction, l'administration et la gestion, à titre civil, l'aliénation, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que la prise de participation dans toutes sociétés, la réalisation de placements financiers et l'achat de valeurs mobilières.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS'MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS'MARCEL

MG

Martine GAVILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2023) · 3 ans

CS

Claude SUBLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2023) · 3 ans

CS

Camille SUBLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2023) · 3 ans

GS

Guillaume SUBLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2023) · 3 ans

Établissements de LE CLOS'MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74160 Saint-Julien-en-GenevoisSiègeActif

    949 666 960 00016 · ouvert le 25 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS'MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS'MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS'MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS'MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS'MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS'MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS'MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS'MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-25

  1. création

Questions fréquentes sur LE CLOS'MARCEL

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS'MARCEL ?

Le numéro SIREN de LE CLOS'MARCEL est 949 666 960. Le SIRET de son siège social est 949 666 960 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21949666960.

Qui dirige LE CLOS'MARCEL ?

LE CLOS'MARCEL est dirigée par Martine GAVILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS'MARCEL ?

Le siège social de LE CLOS'MARCEL est situé 6 CHE des noisetiers Chez Monsieur et Madame Claude SUBLET, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.

LE CLOS'MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS'MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS'MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS'MARCEL.

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