LE CLOS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOS PASCAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 716 003. Son siège social est situé 1 av de la Gare, 63800 Cournon-d'Auvergne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LAURENT GAUZY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS PASCAL
INSEE- Dénomination
- LE CLOS PASCAL
- SIREN
- 453 716 003
- SIRET (siège)
- 453 716 003 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR80453716003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 716 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mai 2004
- Siège social
- 1 AV DE LA GARE, 63800, COURNON-D'AUVERGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS PASCAL
ACQUISITION GESTION PROMOTION CESSION DE TOUS IMMEUBLES BIENS ET DROITS IMMOBILIER ET TOUTE OPERATION SE RATTACHANT A CET OBJET.
Finances de LE CLOS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS PASCAL
INSEEÉtablissements de LE CLOS PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63800 COURNON-D'AUVERGNESiègeActif
453 716 003 00026 · ouvert le 24 mai 2004 · NAF 6820B
- 63800 COURNON-D'AUVERGNEFermé
453 716 003 00018 · ouvert le 24 mai 2004 · NAF 702C
Documents juridiques de LE CLOS PASCAL
INPIComptes annuels de LE CLOS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS PASCAL. Elle date de 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2007 · N° 06-16.207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2004
Questions fréquentes sur LE CLOS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS PASCAL ?
Le numéro SIREN de LE CLOS PASCAL est 453 716 003. Le SIRET de son siège social est 453 716 003 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80453716003.
Qui dirige LE CLOS PASCAL ?
LE CLOS PASCAL est dirigée par LAURENT GAUZY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS PASCAL ?
Le siège social de LE CLOS PASCAL est situé 1 av de la Gare, 63800 Cournon-d'Auvergne.
LE CLOS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS PASCAL.
Entreprises similaires
Même activité à Cournon-d'Auvergne
- IMOVALIS63800 Cournon-d'AuvergneCA 339 k€
- OZTURKLER63800 Cournon-d'AuvergneCA 147 k€
- AGREVERN63800 Cournon-d'AuvergneCA 0 €
- 2ARTIMMO63800 Cournon-d'Auvergne
- 3M IMMOBILIER63800 Cournon-d'Auvergne
- ADDARO63800 Cournon-d'Auvergne
- ADES63800 Cournon-d'Auvergne
- ADG BEAULIEU63800 Cournon-d'Auvergne
- ADRIKA63800 Cournon-d'Auvergne
- ALFA FLOREVIE63800 Cournon-d'Auvergne
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cournon-d'Auvergne
Entreprises du même secteur à Cournon-d'Auvergne
Entreprises à Cournon-d'Auvergne
Toutes les entreprises à Cournon-d'Auvergne