LE CLOS RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 977 896 570, LE CLOS RAPHAEL est une société civile créée le 21 juillet 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 T RUE de la République, 69330 Meyzieu. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. La direction est assurée par Philippe MAURIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- LE CLOS RAPHAEL
- SIREN
- 977 896 570
- SIRET (siège)
- 977 896 570 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91977896570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 896 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 21 juillet 2023
- Siège social
- 4 T RUE de la République, 69330, Meyzieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS RAPHAEL
- L'acquisition d'une maison individuelle sise 17 rue de la Poste 38230 CHAVANOZ, - La démolition de l'existant et l'édification d'un immeuble collectif composé de onze logements, - La vente de l'immeuble à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par lots. - L'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution de garanties y relatives.
Finances de LE CLOS RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS RAPHAEL
INSEEPMPI
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juillet 2023) · 3 ans
V.P.I PROMOTION - VIANA PROMOTION IMMOBILIERE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juillet 2023) · 3 ans
Établissements de LE CLOS RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69330 MeyzieuSiègeActif
977 896 570 00016 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE CLOS RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CLOS RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOS RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS RAPHAEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOS RAPHAEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2023
Questions fréquentes sur LE CLOS RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de LE CLOS RAPHAEL est 977 896 570. Le SIRET de son siège social est 977 896 570 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91977896570.
Qui dirige LE CLOS RAPHAEL ?
LE CLOS RAPHAEL est dirigée par Philippe MAURIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS RAPHAEL ?
Le siège social de LE CLOS RAPHAEL est situé 4 T RUE de la République, 69330 Meyzieu.
LE CLOS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS RAPHAEL.
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