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LE CLOS SEMPERVIRENS

Active
Siren792 945 909SARL31000 TOULOUSECréée le 13 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 945 909, LE CLOS SEMPERVIRENS est une SARL créée le 13 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All du Niger residence le Rialto Appartement 12, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. XAVIER FORT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS SEMPERVIRENS

Dénomination
LE CLOS SEMPERVIRENS
SIREN
792 945 909
SIRET (siège)
792 945 909 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39792945909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 945 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
13 mai 2013
Siège social
1 ALL DU NIGER RESIDENCE LE RIALTO APPARTEMENT 12, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS SEMPERVIRENS

Réalisation d'un lotissement à Saint-Paul sur Save (31530)

Finances de LE CLOS SEMPERVIRENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS SEMPERVIRENS

XF

XAVIER FORT

Gérant

Depuis la création (13 mai 2013) · 13 ans

Établissements de LE CLOS SEMPERVIRENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    792 945 909 00010 · ouvert le 06 mai 2013 · NAF 7111Z

Documents juridiques de LE CLOS SEMPERVIRENS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS SEMPERVIRENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS SEMPERVIRENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS SEMPERVIRENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS SEMPERVIRENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS SEMPERVIRENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS SEMPERVIRENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS SEMPERVIRENS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-06

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2013

Questions fréquentes sur LE CLOS SEMPERVIRENS

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS SEMPERVIRENS ?

Le numéro SIREN de LE CLOS SEMPERVIRENS est 792 945 909. Le SIRET de son siège social est 792 945 909 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39792945909.

Qui dirige LE CLOS SEMPERVIRENS ?

LE CLOS SEMPERVIRENS est dirigée par XAVIER FORT, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS SEMPERVIRENS ?

Le siège social de LE CLOS SEMPERVIRENS est situé 1 All du Niger residence le Rialto Appartement 12, 31000 Toulouse.

LE CLOS SEMPERVIRENS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS SEMPERVIRENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS SEMPERVIRENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS SEMPERVIRENS.

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