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LE CLOS VAUBAN

Active
Siren487 697 039SNC59290 WasquehalCréée le 13 février 2007

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents
Capital social
1,3 k€

LE CLOS VAUBAN est une SNC immatriculée le 13 février 2007 sous le numéro SIREN 487 697 039. Elle est domiciliée 1 A AV de la Marne, 59290 Wasquehal. Son activité principale est promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). Elle est dirigée par DANIEL D'HONDT, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS VAUBAN

Dénomination
LE CLOS VAUBAN
SIREN
487 697 039
SIRET (siège)
487 697 039 00021
N° TVA intracommunautaire
FR68487697039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 697 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
13 février 2007
Siège social
1 A AV de la Marne, 59290, Wasquehal
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CLOS VAUBAN

Acquisition de tout terrain construction sur le terrain d'un ensemble de maisons individuelles et de batiments collectifs en vue de leur vente ou de leur location,activité de marchand de biens achat en vue de leur revente de tous biens immobiliers au moyen de capitaux propres ou empruntés et toute opérations se rattachant à l'objet social.

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Finances de LE CLOS VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS VAUBAN

S

SPII POLYGONE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

DD

DANIEL D'HONDT

Gérant

Depuis la création (13 février 2007) · 19 ans

Établissements de LE CLOS VAUBAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59290 WasquehalSiègeActif

    487 697 039 00021 · ouvert le 13 janvier 2025 · NAF 4110A

  • 59650 VILLENEUVE-D'ASCQFermé

    487 697 039 00013 · ouvert le 07 décembre 2005 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE CLOS VAUBAN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE CLOS VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS VAUBAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS VAUBAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2007

Questions fréquentes sur LE CLOS VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS VAUBAN ?

Le numéro SIREN de LE CLOS VAUBAN est 487 697 039. Le SIRET de son siège social est 487 697 039 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68487697039.

Qui dirige LE CLOS VAUBAN ?

LE CLOS VAUBAN est dirigée par DANIEL D'HONDT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS VAUBAN ?

Le siège social de LE CLOS VAUBAN est situé 1 A AV de la Marne, 59290 Wasquehal.

LE CLOS VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS VAUBAN.