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LE CLOS VILLARD

Active
Siren517 577 870SAS71250 MassillyCréée le 26 octobre 2009

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
12,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 577 870, LE CLOS VILLARD est une SAS créée le 26 octobre 2009. Son siège social est situé CHE de Chassagne, 71250 Massilly. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par MAURICE HUET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE CLOS VILLARD

Dénomination
LE CLOS VILLARD
SIREN
517 577 870
SIRET (siège)
517 577 870 00028
N° TVA intracommunautaire
FR11517577870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 577 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
26 octobre 2009
Siège social
CHE de Chassagne, 71250, Massilly
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CLOS VILLARD

Production et vente d'énergie photovoltaïque

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS VILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS VILLARD

MH

MAURICE HUET

Président de SAS

Anciens dirigeants (2)

NS

n'est plus gérant SARNAIN

SARNAIN Michel nom d'usage · de février 2013 à février 2018

MS

Michel nom d'usage : SARNAIN Michel. Gérant : LEGENDRE Béatrice Marie Raymonde nom d'usage : HUET Béatrice. Gérant : HUET Maurice nom d'usage : HUET Maurice SARNAIN

Gérant · de octobre 2009 à février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS VILLARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71250 MassillySiègeActif

    517 577 870 00028 · ouvert le 23 janvier 2010 · NAF 3511Z

  • 71250 FLAGYFermé

    517 577 870 00010 · ouvert le 20 octobre 2009 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE CLOS VILLARD

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE CLOS VILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS VILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS VILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS VILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS VILLARD

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    HUET Maurice nom d'usage : HUET n'est plus gérant. HUET Maurice nom d'usage : HUET devient président

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    LEGENDRE Béatrice Marie Raymonde nom d'usage : HUET n'est plus gérant

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    SARNAIN Michel nom d'usage : SARNAIN n'est plus gérant.

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2009

Questions fréquentes sur LE CLOS VILLARD

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS VILLARD ?

Le numéro SIREN de LE CLOS VILLARD est 517 577 870. Le SIRET de son siège social est 517 577 870 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11517577870.

Qui dirige LE CLOS VILLARD ?

LE CLOS VILLARD est dirigée par MAURICE HUET, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CLOS VILLARD ?

Le siège social de LE CLOS VILLARD est situé CHE de Chassagne, 71250 Massilly.

LE CLOS VILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS VILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS VILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS VILLARD.