LE CLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 94,2 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOT est une société civile immatriculée le 7 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 727 569. Le siège social de l'entreprise se trouve 651 CHE du Clot LE CLOT, 81320 Barre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. LAURENT GUIRAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOT
INSEE- Dénomination
- LE CLOT
- SIREN
- 381 727 569
- SIRET (siège)
- 381 727 569 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40381727569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 727 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 94 240 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 07 mai 1991
- Siège social
- 651 CHE du Clot LE CLOT, 81320, Barre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOT
AGRICOLE
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Finances de LE CLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOT
INSEEÉtablissements de LE CLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81320 BarreSiègeActif
381 727 569 00018 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de LE CLOT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 1
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/01439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02414
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1999 · N° 97-40.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1991-04-01
- création
Date d'effet : 07 mai 1991
Questions fréquentes sur LE CLOT
Quel est le numéro SIREN de LE CLOT ?
Le numéro SIREN de LE CLOT est 381 727 569. Le SIRET de son siège social est 381 727 569 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40381727569.
Qui dirige LE CLOT ?
LE CLOT est dirigée par LAURENT GUIRAUD, gérant.
Où se situe le siège social de LE CLOT ?
Le siège social de LE CLOT est situé 651 CHE du Clot LE CLOT, 81320 Barre.
LE CLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOT.
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