LE CLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 626 644, LE CLOT est une SCI créée le 9 novembre 1993. Elle est domiciliée Dom de la Clotiniere, 34710 Lespignan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CHUECOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOT
INSEE- Dénomination
- LE CLOT
- SIREN
- 392 626 644
- SIRET (siège)
- 392 626 644 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR20392626644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 626 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 1993
- Siège social
- DOM DE LA CLOTINIERE, 34710, LESPIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOT
La propriété,la gestion de tous immeubles.
Finances de LE CLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 1993) · 32 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 1993) · 32 ans
Établissements de LE CLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34710 LESPIGNANSiègeActif
392 626 644 00018 · ouvert le 27 juillet 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOT
INPIComptes annuels de LE CLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 1
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/01439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02414
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1999 · N° 97-40.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 1993
Questions fréquentes sur LE CLOT
Quel est le numéro SIREN de LE CLOT ?
Le numéro SIREN de LE CLOT est 392 626 644. Le SIRET de son siège social est 392 626 644 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20392626644.
Qui dirige LE CLOT ?
LE CLOT est dirigée par MICHEL CHUECOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOT ?
Le siège social de LE CLOT est situé Dom de la Clotiniere, 34710 Lespignan.
LE CLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOT.
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