LE CLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOT est une SCI immatriculée le 29 octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 389 086. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 Che des Ecureuils, 74250 Viuz-en-Sallaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. Elle est dirigée par MONIQUE THEVENOD, autre.
Fiche d'identité de LE CLOT
INSEE- Dénomination
- LE CLOT
- SIREN
- 814 389 086
- SIRET (siège)
- 814 389 086 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43814389086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 389 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 29 octobre 2015
- Siège social
- 55 CHE DES ECUREUILS, 74250, VIUZ-EN-SALLAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOT
L'acquisition ou la prise à bail de tous immeubles, locaux et autres droits immobiliers.
Finances de LE CLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOT
INSEEÉtablissements de LE CLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74250 VIUZ-EN-SALLAZSiègeActif
814 389 086 00012 · ouvert le 27 octobre 2015 · NAF 6831Z
Documents juridiques de LE CLOT
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 1
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/01439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02414
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1999 · N° 97-40.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-27
- création
Date d'effet : 29 octobre 2015
Questions fréquentes sur LE CLOT
Quel est le numéro SIREN de LE CLOT ?
Le numéro SIREN de LE CLOT est 814 389 086. Le SIRET de son siège social est 814 389 086 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43814389086.
Qui dirige LE CLOT ?
LE CLOT est dirigée par MONIQUE THEVENOD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOT ?
Le siège social de LE CLOT est situé 55 Che des Ecureuils, 74250 Viuz-en-Sallaz.
LE CLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOT.
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