LE CLOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 497 917, LE CLOU est une SCI créée le 29 janvier 2021. Son siège social est situé 14 rue Principale, 67140 Zellwiller. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCINE NAEGEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOU
INSEE- Dénomination
- LE CLOU
- SIREN
- 893 497 917
- SIRET (siège)
- 893 497 917 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31893497917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 497 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 janvier 2021
- Siège social
- 14 RUE PRINCIPALE, 67140, ZELLWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOU
L'acquisition et la gestion de biens immobiliers
Finances de LE CLOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 janvier 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 janvier 2021) · 5 ans
Établissements de LE CLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67140 ZELLWILLERSiègeActif
893 497 917 00011 · ouvert le 07 décembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOU
INPIComptes annuels de LE CLOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/02537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-29 · Début d'activité : 2020-12-07
- création
Date d'effet : 29 janvier 2021
Questions fréquentes sur LE CLOU
Quel est le numéro SIREN de LE CLOU ?
Le numéro SIREN de LE CLOU est 893 497 917. Le SIRET de son siège social est 893 497 917 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31893497917.
Qui dirige LE CLOU ?
LE CLOU est dirigée par FRANCINE NAEGEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOU ?
Le siège social de LE CLOU est situé 14 rue Principale, 67140 Zellwiller.
LE CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOU.
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