LE CLOVIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 175 495, LE CLOVIS est une SARL créée le 10 juin 1991. Son siège social est situé 14 rue Clovis, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 923H.
Fiche d'identité de LE CLOVIS
INSEE- Dénomination
- LE CLOVIS
- SIREN
- 382 175 495
- SIRET (siège)
- 382 175 495 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77382175495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 175 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923H
- Date de création
- 10 juin 1991
- Siège social
- 14 RUE CLOVIS, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE CLOVIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOVIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE CLOVIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30900 NIMESSiègeFermé
382 175 495 00011 · ouvert le 10 juin 1991 · NAF 923H
Documents juridiques de LE CLOVIS
INPIComptes annuels de LE CLOVIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOVIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOVIS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22-15.489
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 juin 1991 · N° 90-60.467
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOVIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 1991
Questions fréquentes sur LE CLOVIS
Quel est le numéro SIREN de LE CLOVIS ?
Le numéro SIREN de LE CLOVIS est 382 175 495. Le SIRET de son siège social est 382 175 495 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77382175495.
Où se situe le siège social de LE CLOVIS ?
Le siège social de LE CLOVIS est situé 14 rue Clovis, 30900 Nimes.
LE CLOVIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOVIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOVIS.
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