LE CLUNY
Active- Capital social
- 162 k€
LE CLUNY est une SCI immatriculée le 20 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 619 854. Elle est domiciliée 465 T Che du Jouliou, 31600 Eaunes. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. MARIE SALVI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLUNY
INSEE- Dénomination
- LE CLUNY
- SIREN
- 798 619 854
- SIRET (siège)
- 798 619 854 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23798619854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 619 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 162 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 20 novembre 2013
- Siège social
- 465 T CHE DU JOULIOU, 31600, EAUNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLUNY
Achat d'un bien immobilier familial.
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Finances de LE CLUNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLUNY
INSEEÉtablissements de LE CLUNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31600 EAUNESSiègeActif
798 619 854 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE CLUNY
INPIConformité de LE CLUNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLUNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLUNY. Elles datent de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-19.549
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-21.847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLUNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLUNY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 20 novembre 2013
Questions fréquentes sur LE CLUNY
Quel est le numéro SIREN de LE CLUNY ?
Le numéro SIREN de LE CLUNY est 798 619 854. Le SIRET de son siège social est 798 619 854 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23798619854.
Qui dirige LE CLUNY ?
LE CLUNY est dirigée par MARIE SALVI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLUNY ?
Le siège social de LE CLUNY est situé 465 T Che du Jouliou, 31600 Eaunes.
LE CLUNY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLUNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLUNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLUNY.
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