LE CLUZEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE CLUZEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 713 138. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 D951 Les Barbettes, 16270 Terres-de-Haute-Charente. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Alexandre CAMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLUZEAU
INSEE- Dénomination
- LE CLUZEAU
- SIREN
- 938 713 138
- SIRET (siège)
- 938 713 138 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21938713138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 713 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 décembre 2024
- Siège social
- 17 D951 Les Barbettes, 16270, Terres-de-Haute-Charente
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE CLUZEAU
Acquisition, prise à bail, gestion, location et administration de tous biens immobiliers
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Finances de LE CLUZEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLUZEAU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2024) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2024) · 1 an
Établissements de LE CLUZEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16270 Terres-de-Haute-CharenteSiègeActif
938 713 138 00015 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLUZEAU
INPIConformité de LE CLUZEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLUZEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLUZEAU. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 septembre 2024 · N° 23/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mai 1995 · N° 91-11.450
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1993 · N° 92-11.478
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLUZEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLUZEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-23 · Début d'activité : 2025-01-02
- création
Date d'effet : 23 décembre 2024
Questions fréquentes sur LE CLUZEAU
Quel est le numéro SIREN de LE CLUZEAU ?
Le numéro SIREN de LE CLUZEAU est 938 713 138. Le SIRET de son siège social est 938 713 138 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21938713138.
Qui dirige LE CLUZEAU ?
LE CLUZEAU est dirigée par Alexandre CAMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLUZEAU ?
Le siège social de LE CLUZEAU est situé 17 D951 Les Barbettes, 16270 Terres-de-Haute-Charente.
LE CLUZEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLUZEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLUZEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLUZEAU.
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