LE CLUZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 929 095 214, LE CLUZEL est une SCI créée le 23 mai 2024. Elle est domiciliée 1415 CHE de Grenade, 82710 Bressols. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Fabrice MARTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLUZEL
INSEE- Dénomination
- LE CLUZEL
- SIREN
- 929 095 214
- SIRET (siège)
- 929 095 214 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63929095214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 095 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 2024
- Siège social
- 1415 CHE de Grenade, 82710, Bressols
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLUZEL
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droit immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de LE CLUZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLUZEL
INSEEÉtablissements de LE CLUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82710 BressolsSiègeActif
929 095 214 00011 · ouvert le 22 mai 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLUZEL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CLUZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLUZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 26 octobre 2018 · N° 16/04691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 février 1989 · N° 89-60.176
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLUZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-23 · Début d'activité : 2024-05-22
- création
Date d'effet : 23 mai 2024
Questions fréquentes sur LE CLUZEL
Quel est le numéro SIREN de LE CLUZEL ?
Le numéro SIREN de LE CLUZEL est 929 095 214. Le SIRET de son siège social est 929 095 214 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63929095214.
Qui dirige LE CLUZEL ?
LE CLUZEL est dirigée par Fabrice MARTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLUZEL ?
Le siège social de LE CLUZEL est situé 1415 CHE de Grenade, 82710 Bressols.
LE CLUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLUZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLUZEL.
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