LE COCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 165 565, LE COCON est une SARL créée le 3 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Jean Claude Bouquet, 25500 Morteau. Son activité principale relève du code NAF 9602B. PATRICIA VANNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE COCON
INSEE- Dénomination
- LE COCON
- SIREN
- 792 165 565
- SIRET (siège)
- 792 165 565 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05792165565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 165 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 9602B
- Date de création
- 03 avril 2013
- Siège social
- 19 RUE JEAN CLAUDE BOUQUET, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE COCON
esthetique
Finances de LE COCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COCON
INSEEÉtablissements de LE COCON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
792 165 565 00013 · ouvert le 25 avril 2013 · NAF 9602B
Documents juridiques de LE COCON
INPIComptes annuels de LE COCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COCON. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 20/02872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 05 décembre 2025 · N° 2025002505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025002788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 06 juin 2025 · N° 2025001286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 17 octobre 2019 · N° 17/04072
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COCON
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 03 avril 2013
Questions fréquentes sur LE COCON
Quel est le numéro SIREN de LE COCON ?
Le numéro SIREN de LE COCON est 792 165 565. Le SIRET de son siège social est 792 165 565 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05792165565.
Qui dirige LE COCON ?
LE COCON est dirigée par PATRICIA VANNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE COCON ?
Le siège social de LE COCON est situé 19 rue Jean Claude Bouquet, 25500 Morteau.
LE COCON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COCON.
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